Ce régime vous permet d'aquérir un véhicule neuf (sur le territoire national) en exonération des droits de douane et de la TVA.

Ces véhicules sont immatriculés dans la série spéciale "TT" (plaques rouges) pendant une durée de 6 mois maximum, durée pendant laquelle vous être libre de circuler en Europe.

Ce régime vous permet donc de prendre directement livraison à votre arrivée en France, en bénéficier durant votre séjour puis nous confier votre véhicule pour son expédition.

Bénéficiaires	Justificatifs	Durée
Résident DOM-TOM ou Hors U.E.	Pièce d'identité Certificat de résidence Justificatif de domicile	6 mois maximum
Personnes de retour sur le territoire national et en instance de réaffectation en dehors du territoire U.E.	Pièce d'identité Tout document officiel justifiant que le demandeur est en phase de réaffection	6 mois maximum
Résident de l'U.E. sur le point de transférer leur résidence normale en dehors de l'U.E.	Pièce d'identité. Justificatif de résidence sur le territoire de l'U.E. Preuve de la réalité du changement de résidence.	3 mois maximum
Étudiants venant poursuivre leurs études en U.E.	Pièce d'identité. Certificat de résidence Carte d'étudiant Certificat de scolarité d'un établissement scolaire de l'U.E.	12 mois maximum
Résidents hors U.E venant effectuer un stage ou une mission.	Pièce d'identité. Attestation de stage ou de mission	12 mois maximum
Journalistes accrédités	Pièce d'identité. Carte de Presse Carte d'accréditation du ministère des affaires étrangères	6 mois maximum

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